Préambule

Seb Jarnot, personne physique demeurant à Nîmes ; e-mail : contact@sebjarnot.com, est propriétaire des produits proposés à la vente sur le site «sebjarnot.com».

Validité de la commande

Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse email. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact qui vous sera facturé et les modalités de livraison de votre commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction.

Nous nous réservons cependant le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

Le contenu pourra être corrigé à tout moment et sans préavis. Les conditions applicables seront alors celles en vigueur sur le site lors de la validation de la commande par le consommateur.

Ne pouvant valablement garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations figurant sur le site, notre responsabilité ne pourra être engagée notamment en cas :

– d’imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

– dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;

– et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site, ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Produits

Nos offres de produits proposés sur le Site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Il est possible que le produit présenté soit épuisé.

Dans ce cas, nous vous en informerons. Un échange avec un produit similaire est possible. Si aucun autre produit sur le site ne vous intéresse, nous vous rembourserons intégralement.

La responsabilité de Seb Jarnot ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient à l’acheteur ou au destinataire des produits de vérifier auprès des autorités locales la possibilité d’importer ou d’utiliser ceux-ci.

Prix

Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d’envoi ou de livraison, et sont susceptibles de variation en cours d’année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de la prise en compte de la commande par Seb Jarnot.

Les prix sont en Euros toutes taxes comprises. Tout changement du taux légal de cette taxe sera implicitement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site sebjarnot.com, à la date stipulée par le décret d’application s’y référant.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. Les prix pratiqués sont garantis jusqu’au 31 décembre 2015.

Nos produits restent notre entière propriété jusqu’au complet encaissement du prix.

Paiement

En ligne par Carte Bancaire sur le site Paypal (numéro de carte + date de validité à indiquer). Toutes les commandes quelque soit leur origine sont payables en Euros.

La sécurité de notre boutique en ligne est une priorité absolue. C’est pourquoi nous utilisons le système de paiement PayPal, prestataire spécialisé dans la sécurisation des paiements en ligne. La solution Paypal sécurise vos transactions à plusieurs niveaux :

Cryptage des données transmises : Grâce à l’emploi de la technologie « Secure Sockets Layer » (SSL), les informations relatives à votre carte bancaire sont cryptées par votre propre ordinateur avant d’être transmises au serveur de PayPal.

Absence de stockage des informations confidentielles : Les informations relatives à votre carte bancaire (Nom, type de carte, numéro et date d’expiration) sont transmises directement au serveur de PayPal. Celui-ci vérifie les informations fournies auprès du centre de paiement approprié (Carte Bleue ou Visa), puis valide (ou non) la transaction sans enregistrer d’informations confidentielles. A aucun moment nous ne prenons connaissance de ces informations et celles-ci ne sont jamais enregistrées.

Conformément aux dispositions de la Cnil (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978) , Seb Jarnot s’engage à ne pas divulguer, céder ou exploiter toute information personnelle.

Conditions de livraison

Les produits pourront être livrés à l’adresse de votre choix, conformément aux éléments que vous nous aurez fournis. La livraison peut varier de 2 à 6 jours ouvrés à compter de la validation de votre commande pour l’Europe, et de 5 à 12 jours pour le reste du Monde. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l’acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts, dés lors que le client est livré dans les 30 jours ouvrables, soit 21 jours ouvrés suivant la confirmation de sa commande.

Seb Jarnot ne peut s’engager sur des délais de livraison précis, en dehors du territoire français. Seb Jarnot décline toute responsabilité en cas de retard ou d’absence de livraison ayant pour origine la transmission d’éléments erronés ou incomplets concernant l’adresse de livraison que vous nous aurez indiqués.

Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls de l’acheteur. Seb Jarnot ne peut donc en aucun cas être tenu responsable des détériorations ou perte des produits expédiés par la poste.

Il est recommandé de vérifier l’intégrité des colis et d’émettre des réserves auprès du livreur, ou de refuser la marchandise en cas de doute. Toutes réclamations devront être faites auprès des services de La Poste ou de leur équivalent à l’étranger.

Échange ou remboursement

Un article peut être échangé ou remboursé s’il est retourné intact dans un délai de quinze jours (selon les dispositions de l’article L121.16 du Code de la Consommation) dans son emballage d’origine intact, en précisant le numéro de facture correspondant. En cas de remboursement, seul le prix du ou des produits achetés pourra être remboursé. Il sera effectué par carte sur votre compte paypal. En cas d’échange, les frais d’envoi et de retour restent à la charge de l’acheteur. Si vous nous retournez un article du fait d’une erreur de notre part, les frais de port vous seront intégralement remboursés sur demande.

Toute défectuosité concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra impérativement être notifiée le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception par e-mail adressé à contact@sebjarnot.com. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et Seb jarnot sera dégagé de toute responsabilité.

Responsabilité

Seb Jarnot dégage toute responsabilité quant à l’usage ou au contenu des articles commandés. Les articles proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la boutique sebjarnot.com ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où l’article est utilisé (censure, interdiction d’un titre, d’un auteur). Les caractéristiques de nos produits sont susceptibles d’être modifiées ou améliorées à tout moment. Les textes et photographies contenus dans la boutique en ligne et illustrant les articles présentés n’entrent pas dans le champ contractuel.

Copyright

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images contenus dans la boutique en ligne sont la propriété de Seb Jarnot et sont protégés par le droit d’auteur, dans le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille et les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective sont autorisées. A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit par Seb Jarnot, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pourriez également être amenés à être informé de nos offres par téléphone, courrier ou e-mail. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous en informer par e-mail à contact@sebjarnot.com, en nous mentionnant vos nom, prénom, adresse et le cas échéant, votre numéro de client.

Textes applicables – Tribunaux compétents

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.